Mentions légales
Le site internet du service national universel est un service numérique destiné au grand public et aux jeunes français de 15 à 17 ans résidant sur le territoire français. Son objectif est de présenter le Service national universel et d’orienter les jeunes vers la plateforme leur permettant de recueillir leurs inscriptions et de faciliter leur parcours SNU (séjour de cohésion, mission d’intérêt général, engagement prolongé facultatif).
Informations éditoriales
Directeur de la publication
Thibaut de Saint Pol,
Directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Rédacteur en chef
Jean-Roger Ribaut,
Sous-directeur du Service national universel
Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Pôle éditorial
La pertinence des informations diffusées et les mises à jour du site sont assurées par le département communication (DEPCOM) et la sous-direction du Service national universel (SDSNU) de la direction de la jeunesse de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports (MENJS).
Pôle réseaux sociaux
Délégation à la communication de la jeunesse et des sports
Conception et suivi des développements
Direction de la jeunesse de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) – Département des publications et de la communication (DEPCOM)
Beta Gouv (incubateur des Start-ups d’État) – Start up d’Etat Engagement
Maintenance fonctionnelle et technique
Beta Gouv (incubateur des Start-ups d’État) – Start up d’Etat Engagement
Maintenance fonctionnelle et technique de la plateforme d’inscription
Le suivi est assuré par Beta Gouv (incubateur des Start-ups d’État)
Hébergement du site et suivi de l’hébergement
Hébergement : CleverCloud
Suivi de l’hébergement : Beta Gouv (incubateur des Start-ups d’État)
Hébergement de la plateforme d’inscription et suivi de l’hébergement
Hébergement : CleverCloud
Suivi de l’hébergement : Beta Gouv (incubateur des Start-ups d’État)
Conception graphique et ergonomique : Beat Gouv- Start-up d’Etat engagement
Développements, outil de gestion de contenus site internet: Beat Gouv- Start-up d’Etat engagement
Développements, plateforme inscription : Beat Gouv- Start-up d’Etat engagement
Gestionnaires de statistiques site internet : Plausible, un outil conforme au RGPD qui permet d’analyser l’audience d’un site Web ou d’une application ainsi que les comportements des internautes. Ces informations sont recueillies à l’aide de l’adresse IP des visiteurs.
Gestionnaires de statistiques plateforme inscription : Mattomo hébergé chez Beta Gouv
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photo.
Par défaut, elles proviennent du département communication de la Direction de la Jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative.
Crédits vidéos
Les vidéos présentes sur ce site proviennent de sources différentes.
Par défaut, elles proviennent du pôle de production photographique des services du ministère du de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Droits de reproduction
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables :
- les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;
- les circulaires, directives et autres documents règlementaires.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site snu.gouv.fr.
Toutes les infographies et vidéos réalisées par les services de communication du MENJS se trouvent sous licence « Creative Commons » et sont librement réutilisables sous les conditions suivantes :
- Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
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- Pas d’œuvres dérivées : vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.
Tous les autres contenus présents sur le site snu.gouv.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Il s’agit notamment des textes préparés par la mission du Service national universel en vue d’assurer, via l’Internet, l’information du grand public sur le dispositif. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
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