Le système d’information Service national Universel (SNU) du Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports comprend un site internet d’information (https://www.snu.gouv.fr) et une plateforme d’inscription (https://inscription.snu.gouv.fr).

Son objectif est de présenter le fonctionnement du Service national universel (SNU) et permettre en particulier le recrutement des volontaires pour le séjour de cohésion (phase 1) en 2020.

Informations éditoriales

Directeur de la publication

Patrice Latron, Préfet
Conseiller du Gouvernement, chargé du déploiement du Service national universel

Rédacteur en chef

Guillaume Prévost,
Adjoint au conseiller du Gouvernement, chargé du déploiement du Service national universel

Pôle éditorial

La pertinence des informations diffusées et les mises à jour du site sont assurées par la mission du service national universel (MSNU) de la Direction de la jeunesse de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports (MENJS).

Pôle réseaux sociaux

Bureau de la communication de la jeunesse et des sports

Conception et suivi des développements

Direction de la jeunesse de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)

Maintenance fonctionnelle et technique

Le suivi est assuré par :

  • la Délégation à la communication (DELCOM) du MENJS pour le site internet
  • la Direction du service national jeunesse (DSNJ) du Ministère des armées (MinARM) pour la plateforme d’ inscription

Hébergement du site et suivi de l'hébergement
Hébergement : ATE
Suivi de l'hébergement : Direction numérique éducatif (DNE - MENJ)

 

Hébergement de la plateforme d’inscription et suivi de l'hébergement
Hébergement : Direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information (DIRISI)
Suivi de l'hébergement : Direction du service national et de la jeunesse (Ministère des Armées)

Conception graphique et ergonomique : Société ISOBAR
Développements, outil de gestion de contenus site internet: Société SMILE
Développements, plateforme inscription: Société KLEE

Gestionnaires de statistiques : Société Applied Technologies Internet (ATinternet-Xiti) 

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photo.
Par défaut, elles proviennent du pôle de production photographique des services du Premier ministre et du ministère du de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Crédits vidéos

Les vidéos présentes sur ce site proviennent de sources différentes.
Par défaut, elles proviennent du pôle de production photographique des services du Premier ministre et du ministère du de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Droits de reproduction
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables : 

  • les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;
  • les circulaires, directives et autres documents règlementaires.

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site snu.gouv.fr.

Toutes les infographies et vidéos réalisées par les services de communication du MENJS se trouvent sous licence "Creative Commons" et sont librement réutilisables sous les conditions suivantes : 

  • Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
  • Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
  • Pas d’œuvres dérivées : vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.

Tous les autres contenus présents sur le site snu.gouv.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Il s’agit notamment des textes préparés par la mission du Service national universel en vue d’assurer, via l’Internet, l’information du grand public sur le dispositif. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site snu.gouv.fr snu@education.gouv.fr

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Liens hypertextes pointant vers snu.gouv.fr

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : www.snu.gouv.fr

Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention "Droits réservés".

La mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.

En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site snu.gouv.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée.

Les sites qui font le choix de pointer vers snu.gouv.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du Ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.